Droit d'utilisation
La présentation et le contenu de ce site
Internet, www.communication-sensible.com, ainsi que les textes, logos,
graphismes et mises en forme associés, sont la propriété exclusive des contributeurs du site.
La copie intégrale du site, notamment par
l'intermédiaire de logiciels "aspirateurs de sites", est formellement
interdite et pourra être considérée comme une copie illicite du site Web en
raison de son caractère systématique.
Nous conférons à l'utilisateur, par l'accès
au site www.communication-sensible.com, un droit d'usage privé, non collectif
et non exclusif de consultation et d'utilisation sur le contenu du site. Ce
droit est personnel ; il ne comprend pas le droit de reproduire le site dans
sa totalité. Dans le cas contraire, vous pouvez en faire la demande à info @ communication-sensible.com
La présentation et le contenu de ce site
Internet www.communication-sensible.com relève des législations en vigueur
relatives au droit de la propriété intellectuelle. Ainsi toute reproduction,
représentation ou usage autre que personnel, et sous quelque forme ou support que ce soit, sont
interdits sauf autorisation écrite et
préalable.
L'utilisateur s'engage à ne pas porter
atteinte, directement ou indirectement, aux droits attachés aux informations
faisant parties du contenu du site, par des actes déloyaux ou parasitaires et
prendra à l'égard de son personnel ou de tout tiers, toutes les mesures
nécessaires pour assurer les droits des auteurs.
L'utilisateur s'interdit ainsi d'utiliser les
informations mises à sa disposition, à des fins d'élaboration, de
représentation, de diffusion ou de commercialisation d'un produit, et
notamment un produit documentaire, quels que soient les formes de
diffusion ou de commercialisation, les moyens et les supports utilisés.
Le meilleur soin est apporté à la réalisation
du site et à son actualisation. Toutefois des erreurs ont pu se glisser dans
le site ou dans les informations présentées dans les différentes rubriques.
L'utilisateur procédera à toute les vérifications utiles quant à la validité
des informations présentées. En aucun cas les auteurs ne
sauraient être tenus responsables des éventuelles erreurs ou de
l'utilisation faite des informations publiées sur ce site.
Loi Informatique et Libertés du 6 janvier
1978
Nous informons les utilisateurs que les
données à caractère nominatif recueillies auprès des utilisateurs de ce site
par l'intermédiaire de nos formulaires sont destinées au site et ne
sauraient être transmises à des tiers. Enfin dans le cadre de la loi
Informatique et Libertés, les utilisateurs de ce site disposent d'un droit
d'accès, de modification et de suppression concernant leurs données
personnelles.
Ce droit peut s'exercer en envoyant un
courrier à OIC - Didier Heiderich - 11 rue Jean-Baptiste Guillot - 19460 Naves - France
ou un e-mail à info @ communication-sensible.com
|